Le CNIDEP et les Collectivités
Voici les collectivités avec lesquelles le CNIDEP a travaillé et/ou poursuit sa collaboration pour régler des questions denvironnement touchant les très petites entreprises :
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Communauté Urbaine du Grand Nancy
Caractéristiques : 20 communes, 260 000 habitants, 2 563 artisans -
Communauté de Communes du Lunévillois
Caractéristiques : 12 communes, 28 000 habitants, 332 artisans -
Communauté de Communes du Grand Couronné
Caractéristiques : 18 communes, 8 400 habitants, 136 artisans -
Ville de Nancy
Caractéristiques : 1 commune, 100 000 habitants, 1 150 artisans -
Communauté de Communes du Toulois
Caractéristiques : 23 communes, 32000 habitants, 390 artisans -
Communauté de Communes du Pays de Badonviller
Caractéristiques : 9 communes, 2800 habitants, 56 artisans -
Communauté de Communes du Val de Moselle et de lEsch
Caractéristiques : 7 communes, 7000 habitants, 68 artisans -
Communauté dAgglomération de Longwy
Caractéristiques : 17 communes, 54000 habitants, 506 artisans -
Communauté de Communes du Bassin de Pompey
Caractéristiques : 10 communes, 38000 habitants, 452 artisans -
Communauté de Communes du Pays du Sel et du Vermois
Caractéristiques : 9 communes, 25500 habitants, 293 artisans -
Communauté de Communes de Seille et Mauchère
Caractéristiques : 17 communes, 6000 habitants, 84 artisans -
EPCI de Colombey les belles
Caractéristiques : 41 communes, 10000 habitants, 115 artisans -
Contrat de rivière Woigot
Caractéristiques : 9 communes, 16000 équivalents-habitants, 177 artisans -
SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de lOrne et Jarnisy
Caractéristiques : 27 communes, 52000 habitants, 588 artisans -
Syndicat Intercommunal dAssainissement du Jarnisy
Caractéristiques : 5 communes, 15000 habitants, 184 artisans -
Syndicat Intercommunal dassainissement de lagglomération de Pont-à Mousson
Caractéristiques : 16200 équivalents-habitants -
Communauté Urbaine de Strasbourg
Caractéristiques : 27 communes, 451000 habitants
Communauté Urbaine du Grand Nancy :
- Etude pour la gestion collective des déchets des artisans du bâtiment,
- Ouverture des déchèteries aux artisans,
- Formation des agents de déchèteries,
- Campagne dinformation des artisans de la Communauté Urbaine,
- Formation des artisans à la gestion des déchets sur lagglomération,
- Mise en place de la redevance spéciale,
- Etude pour le traitement des eaux usées des petites entreprises,
- Conception de lAgenda 21.
Communauté de Communes du Lunévillois :
- Etude pour la gestion des déchets de lartisanat, du commerce, de lindustrie et de lagriculture sur le Lunévillois
- Formation des techniciens de la collectivité pour la réalisation de lenquête déchets auprès des artisans
- Aide à la rédaction du dossier et à la recherche de financements pour la réalisation dune opération collective pour la gestion de lensemble des déchets des entreprises sur le territoire de la Communauté de Communes
- Recherche de lorigine des HAP trouvées dans les boues dépuration : piste artisanale
Communauté de Communes du Grand Couronné :
- Mise en place de la redevance spéciale
- Mise à disposition doutils du CNIDEP pour la réalisation dune étude du gisement des déchets de lartisanat
- Formation à la réalisation dune enquête déchets auprès des artisans de la Communauté de Communes
Ville de Nancy :
- Etude pour la gestion collective des déchets alimentaires sur le Marché Central de Nancy
Collaboration avec dautres collectivités
Pour les autres collectivités avec lesquelles des contacts ont été établis, les besoins de la collectivité ont été recensés, particulièrement en ce qui concerne les petites entreprises. Le CNIDEP a présenté ses services aux divers interlocuteurs. La collaboration avec le CNIDEP a permis aux collectivités dorienter leurs choix, la finalité étant la mise en place dactions locales envers les petites entreprises.
- Communauté de Communes du Bassin de Pompey : déchets
- Communauté de Communes du Toulois : déchets et redevance spéciale
- Communauté Urbaine de Strasbourg : déchets
- Syndicat Intercommunal dAssainissement du Jarnisy : autorisation de rejets des eaux usées
- Communauté de Communes Val de Moselle et de lEsch : déchets
- EPCI de Colombey-les-Belles : déchets
- Contrat de rivière Woigot : autorisation de rejets des eaux usées
- SIRTOM du secteur de Briey, Vallée de lOrne et Jarnisy : déchets
- Communauté dAgglomération de Longwy : déchets
- Communauté de Communes du Pays du Sel et du Vermois : déchets
- Communauté de Communes de Seille et Mauchère : déchets
- Syndicat Intercommunal dassainissement de lagglomération de Pont-à Mousson : eau
- Communauté de Communes du Pays de Badonviller : déchets

